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Marques déposées par monsieur Roland CHARLES
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Pateatartiner
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pateatartiner
Monsieur Roland CHARLES

Numéro de dépôt :
3918797
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2022
Pateatartiner de Roland CHARLES

Présentation de la marque Pateatartiner

Déposée par voie électronique le 9 mai 2012 par monsieur Roland CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pateatartiner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Roland CHARLES domicilié(e) les rôtis - 42110 - poncins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Chocolatier, Monsieur Roland CHARLES domicilié(e) ZI, Montfuron - 42140 - chazelles sur lyon - France.

La marque Pateatartiner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pateatartiner est expirée depuis le 9 mai 2022.

Roland CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Sainté Cola , NUTCOLA , Tarti'Neige , Sweet & Faim


Monsieur Roland CHARLES - les rôtis - 42110 - poncins - France


Charles Chocolatier, Monsieur Roland CHARLES - ZI, Montfuron - 42140 - chazelles sur lyon - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747216 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.